Conseil municipal

Salle du conseil.

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du mercredi 8 décembre 2021
2. Taux des indemnités attribuées aux élus locaux – suite à erreur matérielle
3. Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2022
4. Reversement de l’excédent du budget 2021 – vente de terrains – au budget communal
5. Modification de la délégation d’attributions du conseil municipal au Maire
6. Recrutement d’un agent contractuel de droit public sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
7. Recrutement d’un agent contractuel de droit public sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
8. Création d’emplois permanents pour le DGS
9. Extension réseau électrique du lotissement éco quartier Argento sur la parcelle cadastrée AB 272
10. Mise en place d’horloges astronomiques au coffret Clos de Baptiste et au point lumineux n° 667 situé Avenue de l’Agrobiopole
11. Renouvellement de la convention avec l’Université Jean Jaurès (langue des signes)
12. Modification des conditions de location de la salle Orange et création de tarifs associés
13. Modification des conditions de location de la salle de la Durante et création de tarifs associés.
14. Tarification du matériel communal pour les administrés et les entreprises
15. Autorisation de dépenses pour le remplacement et la remise aux normes des treuils des paniers de basket (ERL)
16. Compte-rendu du Conseil de Communauté du Sicoval du lundi 3 janvier 2022
17. Questions et Communications diverses