1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 23 mai 2024
2. Compte-rendu des décisions du maire prises (depuis le dernier conseil et décisions précédentes qui n’avaient pas fait l’objet d’informations)
3. Intercommunalité :
3.1 Adhésion au groupement de commandes du Sicoval pour l’achat de gaz naturel
3.2 Conventions de prestation de services pour la fourniture de services et outils en systèmes d’information aux communes du Sicoval
4. Cohésion sociale :
4.1 Règlement et tarifs des accueils de loisirs associés à l’école et de la restauration scolaire à compter du 01/09/2024
4.2 Convention relative à la mise en œuvre de travaux non rémunérés (TNR)
5. Finances :
5.1 Demande de subvention pour la rénovation énergétique de l’école élémentaire R. Goscinny
5.2. Attribution de Compensation 2024
5.3. Garantie d’emprunt pour le remboursement de prêt souscrit par la SA Patrimoine Languedocienne pour l’opération Gaïa
5.4 Subvention exceptionnelle CRAHB
5.5 Décisions modificatives N°01/2024
5.6 Décisions modificatives N°02/2024
6. Ressources Humaines :
6.1 Règlement intérieur
6.2 Suppression de postes et mise à jour du tableau des effectifs
6.3 Création d’un emploi permanent d’Adjoint technique à temps complet
6.4 Recrutement d’un agent contractuel d’un emploi non permanent à temps complet suite à un accroissement d’activité
6.5 Recrutement d’un agent contractuel d’un emploi non permanent à temps non complet suite à un accroissement d’activité
6.6 Recrutement d’un contrat parcours Emploi Compétences de droit privé sur un emploi non permanent à temps complet
6.7 Recrutement d’agents contractuels d’un emploi non permanent à temps complet suite à un accroissement d’activité pour le périscolaire
7. Urbanisme :
7.1 Délibération complémentaire Vente de l’immeuble
7.2 Approbation de la modification du PLU
8. Association sportive :
8.1 Convention avec le lycée agricole pour l’utilisation des locaux
8.2. Convention avec l’Ensfea pour l’utilisation des locaux
8.3. Convention de moyens « Eurasia Aikido Toulouse »
9. Convention de prestation des services de contrôle des débits et pressions des poteaux incendie
10. Compte-rendu du conseil de communauté du SICOVAL du 3 juin 2024
11. Questions et communications diverses
